1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse meca-nautisme.bzh, est édité par :
Raison sociale
MECA NAUTISME BRETAGNE
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social
100 000 €
Siège social
Quai du Moros, Rive Droite – 29900 Concarneau
SIRET
334 923 596 00020 (établissement de Concarneau, siège social)
RCS
Quimper, RCS 334 923 596
TVA intracommunautaire
FR83 334923596
Téléphone
02 98 52 16 40 (siège Concarneau)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Raison sociale
MECA NAUTISME BRETAGNE
Nom & prénom
Lionel Trapy
Qualité
Gérant
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
4. Conception & réalisation
La conception graphique et le développement technique du site ont été réalisés par :
Conception & développement
Rémy Got – devams.fr
Crédits photos
Photographies issues des collections internes MECA NAUTISME BRETAGNE et de banques d’images libres de droits (Unsplash, Pexels). Crédits détaillés sur demande.
Polices d’écriture
Nunito — distribuée sous licence SIL Open Font, via Google Fonts.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos, données, structures HTML/CSS, code source, ainsi que la marque MECA NAUTISME BRETAGNE) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée serait constitutive d’un acte de contrefaçon, sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos des marques partenaires (Nanni, Yanmar, Mercury, Honda, Tohatsu, Selva, Transfluid, Temo, et autres) restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés à des fins informatives uniquement, dans le cadre du partenariat commercial entre MECA NAUTISME BRETAGNE et ces marques.
6. Limitation de responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, l’éditeur décline toute responsabilité :
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- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- Pour tous les dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ;
- Et plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
Les informations techniques, tarifaires ou liées aux gammes de produits présentées sur le site sont données à titre indicatif. Un devis personnalisé est nécessaire pour toute prestation ou commande.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur n’exerçant aucun contrôle sur ces sites externes, il ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de l’usage qui peut en être fait.
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8. Données personnelles
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9. Droit applicable
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10. Nous contacter
Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous joindre :
- Par courrier : MECA DIESEL, QUAI DU MOROS RIVE DROITE, 29900 CONCARNEAU
- Par téléphone : 02 98 52 16 40
- Par email : contact@meca-nautisme.bzh
- Via notre formulaire de contact